MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 5 mai 2025
Les présentes Mentions Légales ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du site internet www.lescoeursdemarie.com. En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Société éditeur du site
Le Site www.lescoauresdemarie.com est édité et exploité par : La société “Les Coeurs de Marie”
Siège Social Bureaux : 73350 Champagny
Immatriculation au registre du commerce # 851 066 712
Le directeur de la publication du site est Monsieur Mathias TOUSSAINT.
Pour toute question, vous pouvez contacter Les Coeurs de Marie au téléphone +33 6 61 29 95 13 ou par email info@lescoeursdemarie.com
2. Hébergeur
Les serveurs du site www.lescoeursdemarie.com sont hébergés en Suisse par la société :
Infomaniak
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
3. Dispositif de médiation des litiges de consommation
Conformément aux articles du code de la consommation L611-1 et suivants et R612-1 et suivants, tout consommateur ayant un litige relatif à l’exécution du contrat de vente et/ou des prestations de services peut recourir gratuitement à un médiateur.
En cas de non-résolution d’un litige par le service client, le consommateur peut contacter l’Association Nationale des Médiateurs (ANM) pour une médiation, soit par courrier à l’adresse suivante :
2 rue de Colmar, 94300 Vincennes,
soit en remplissant le formulaire de médiation disponible en ligne à l’adresse suivante :
www.anm-conso.com.
4. Auteurs
Le contenu du site, incluant notamment les textes, photographies, mises en page, charte graphique, logos, marques et autres signes distinctifs, est protégé par des droits de propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de Les Coeurs de Marie et ne peuvent être utilisés qu’avec une autorisation préalable écrite de la société.
Toute représentation ou reproduction partielle ou totale de ce site, par tout procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Les Coeurs de Marie, constitue une contrefaçon, en violation des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, et sera sanctionnée en tant que telle.
Bien que tous les efforts aient été faits pour garantir l’exactitude des informations sur ce site, des erreurs peuvent s’y glisser. Les utilisateurs sont invités à vérifier les informations. Les Coeurs de Marie ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site et/ou de l’utilisation de son contenu.
5. Droit d'Auteur
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Les crédits sont les suivants :
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• Réponses aux demandes des utilisateurs (contact, réclamations, etc.).
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